Les présentes conditions générales de vente déterminent les relations
contractuelles entre la société Naughty boy et ses clients. Toute commande
adressée à
http://www.passion-plaisir.info
implique l’acceptation des présentes.
1. Achat
Le site de la société Naughty boy permet à l’acheteur, avant son acte d’achat,
de connaître les caractéristiques essentielles des produits et prestations de
service qu’il désire commander. Les produits proposés sur le site sont décrits
et présentés avec la plus grande précision. Toutefois, nous ne pouvons pas être
engagés pour des erreurs ayant pu s’insérer.
A partir du moment ou l’acheteur a enregistré sa commande, il est considéré
comme ayant accepté en connaissance de cause et sans réserve les prix, les
caractéristiques et prestations offertes à la vente ainsi que les présentes
conditions générales, ainsi que de toutes les conditions regroupées dans la
partie :
» conditions particulières »
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2. Tarification
Les prix de vente des produits et prestations de service sont ceux en vigueur au
moment de l’enregistrement de la commande ou réservation et s’entendent Hors
taxe la société Naughty boy ne facture pas la TAV et ne la récupère pas
3. Sécurisation et paiement
Sécurisation payement non disponible pour le moment !
Les coordonnées de votre carte de
crédit sont cryptées grâce au protocole SSL (Secure Socket Layer) ou protocole
xxxxxxxx de xxxxxxx et ne transitent jamais en clair sur le réseau. Le paiement
est directement effectué auprès de la banque Rhône Alpes. La société Naughty boy
n’a en aucun cas accès à ces coordonnées, et ne les garde pas sur ses serveurs.
C’est pourquoi elles vous sont redemandées à chaque nouvelle transaction sur
notre site.
Défaut de Paiement
La société Naughty boy se réserve le droit de refuser d’honorer une commande ou
réservation émanant d’un consommateur qui n’aurait pas réglé totalement ou
partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement
serait en cours d’administration.
Utilisation des bons d’achats ou bons cadeaux
Les bons d’achat et les bons cadeaux ne peuvent être utilisés que dans le cadre
des activités désignées.
D’autre part, ils ne peuvent pas servir à l’achat de biens matériels.
Pour le règlement des commandes et des prestations de service, la société
Naughty boy propose à ses clients le choix de quatre modes de paiement différents :
Non disponible pour le moment - Payer en ligne
avec carte de crédit (VISA, CB nationale, Mastercard)
Le paiement s’effectue au choix sur les serveurs bancaires sécurisés de nos
partenaires Groupes Crédit du Nord. Ceci implique qu’aucune information bancaire
vous concernant ne transite via le site de
http://www.car4x4.com/sunseeker.htm Le paiement par
carte bancaire est donc parfaitement sécurisé ; Votre commande sera ainsi
enregistrée et validée dès l’acceptation du paiement par la banque que vous
aurez choisie.
- Payer sa commande en par chèque bancaire
Votre commande est alors réservée pendant 5 jours. Au-delà de ce délai, sans
réception de votre chèque, elle sera annulée.
La commande ne sera traitée qu’à réception de votre chèque et après validation.
- Payer par virement bancaire
Il est impératif de mentionnez le numéro de la commande correspondant à votre
virement
A réception de la commande, nos coordonnées bancaires vous seront transmises par
mail ou par fax afin que vous effectuiez le virement.
Votre commande est alors réservée pendant 5 jours. Au-delà de ce délai, sans
réception de votre virement bancaire, elle sera annulée.
La commande ne sera traitée qu’à réception de votre virement bancaire et après
validation.
- Par mandat-cash (espèces)
Vous pouvez régler votre commande en espèces par le système "Mandat-Cash" de la
Poste.
Sélectionnez le chèque comme Mode de paiement.
Imprimez votre commande et rendez-vous dans un bureau de poste pour régler en
espèces
le montant de votre commande. Celle-ci sera prise en compte dès réception du
mandat-cash accompagné du numéro de votre commande :
Adresse :
Société Naughty boy
64b rue jean de Grailly
33260 la teste de buch
4. Prise de commande
Toute commande implique l’acceptation des présentes conditions générales de
vente. Tout paiement validé génère automatiquement une facture transmise par
email ou courrier à votre adresse personnelle indiquée lors de l’enregistrement
de vos données de contact.
5. Livraison
Les commandes de prestation de service sont expédiées à l’adresse de livraison
que vous nous avez indiquée au cours du processus de commande ou peuvent être
mise à disposition en nos locaux.
La société Naughty boy s’engage à respecter les délais raisonnables.
Toutefois la responsabilité de la société Naughty boy ne sera pas engagée compte
tenu des retards de livraison imputables au transporteur ou de tout autre
événement fortuit.
6. Responsabilité
La société Naughty boy ne saurait être tenue pour responsable de l’inexécution
du contrat conclu à l’occasion, de force majeure, conditions particulières de
sécurité, ou en cas de grève totale ou partielle des services postaux et
catastrophes causées par inondations ou incendies. En ce qui concerne les
produits achetés pour satisfaire les besoins professionnels, la société Naughty
boy n’encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des
présentes, perte d’exploitation, perte de profit, dommages ou frais, qui
pourraient survenir.
Le choix et l’achat d’un produit ou d’une prestation de service sont placés sous
l’unique responsabilité du client, Il déclare connaître et prendre toutes les
dispositions nécessaires concernant les assurances, permis, âge, et conditions
physiques concernant la ou les prestations et produites commandés.
L’impossibilité totale ou partielle d’utiliser les produits et prestations
commandés ne peut donner lieu à aucun dédommagement, remboursement ou mise en
cause de la responsabilité de la société Naughty boy ou du site
http://www.passion-plaisir.info , sauf dans le cas
d’un vice caché avéré, de non-conformité, de défectuosité ou d’exercice du droit
de rétractation envisagée sous l’article 7.
La société Naughty boy dont les noms et coordonnées apparaissent à l’article 9
et seule responsable du contenu de son offre et des engagements relatifs aux
délais de livraison.
La société Naughty boy est seule habilitée à traiter toutes les réclamations ou
litiges relatifs au produit vendu ou service fourni, à sa livraison ou à son
paiement.
Les produits et prestations proposés sont conformes à la législation en vigueur.
La responsabilité de Naughty boy ne saurait être engagée en cas de non-respect
de la législation du pays où les produits ou prestations sont commandés et
livrés. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les
possibilités d’importation ou d’utilisation des produits ou services que vous
envisagez de commander.
Il est exigé au client de s’acquitter des différentes rémunérations droits et
taxes en vigueur dans son pays de résidence. Le client devra s’acquitter
éventuellement des droits de douanes relatifs à la marchandise commandée.
La société Naughty boy ne peut être
tenue responsable du règlement de ces différentes taxes.
La responsabilité de Naughty boy ne
saurait être tenue pour responsable de l’inexécution du contrat conclu en cas
d’indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale
ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou
communications, inondation, incendie.
7 Garantie
Droit de rétractation
Conformément à l’article L.121-20 et suivants du Code de la Consommation, le
consommateur dispose d’un délai de 7 jours ouvrables à compter de la date de
livraison de sa commande, pour retourner toute commande en courrier recommander
ne lui convenant pas et demander l’échange ou le remboursement sans pénalité, à
l’exception des frais de retour.
Vous devez, avant de nous retourner votre commande, disposer de votre numéro
d’accord de retour. La commande devra obligatoirement être retournée en parfait
état, dans sa figuration d’origine. A défaut, vous perdrez votre droit de
rétractation et le produit vous sera retourné à vos frais.
Frais de retour pour rétractation
Les frais de retour en cas de rétractation demeurent à la charge du client.
Modalité de remboursement
Après réception et acceptation de votre annulation, nous procèderons à un
remboursement par chèque. Dans ce cas, vous pouvez demander cette annulation
et son remboursement par chèque, par simple courrier, avec impérativement le N°
de votre commande et le bon que vous avez édité ou qui vous a été transmis
(toutefois, pour plus de sécurité, nous vous conseillons de procéder à un
courrier avec Accusé de Réception) à l’adresse suivante :
Société Naughty boy
64b rue jean de Grailly
33260 la teste de buch
Afin de traiter correctement votre demande, merci de nous rappeler le numéro de
commande, vos coordonnées complètes.
8 Modifications
La société Naughty boy se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout
moment les présentes Conditions Générales de Ventes qui seront immédiatement
portées à la connaissance de l’acheteur par une mise à jour en ligne.
9 informations concernant la société
Société Naughty boy
64b rue jean de Grailly
33260 la teste de buch
Tel 06 76 74 67 04
adresse service client et commande:
passion.bassin@passion-plaisir.info
Naughty boy garantit les tarifs pratiqués lors de la commande.